Communauté de Communes du Pays Malicornais, Etablissement public territorial
Numéro de dépôt :
3128368
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
29/10/2021
Présentation de la marque MALICORNE ESPACE FAIENCE
Déposée le 29 octobre 2001 par la société Communauté de Communes du Pays Malicornais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « MALICORNE ESPACE FAIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la société Communauté de Communes du Pays Malicornais domicilié(e) 24 bis rue Victor Hugo - 72270 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 200 603 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays Malicornais domicilié(e) 24 bis rue Victor Hugo - 72270 - MALICORNE - France.
La marque MALICORNE ESPACE FAIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128368.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALICORNE ESPACE FAIENCE est expirée depuis le 29 octobre 2021.
Communauté de Communes du Pays Malicornais a également déposé les autres marques suivantes : M
Communauté de Communes du Pays Malicornais, Etablissement public territorial - 24 bis rue Victor Hugo - 72270 - MALICORNE - France - SIREN 247200603
Communauté de Communes du Pays Malicornais - 24 bis rue Victor Hugo - 72270 - MALICORNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2011 n°2484749 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-11-22
Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; Visites touristiques sur le thème de la faïence.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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